Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cyberpapy.com
FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise

Numéro de dépôt :
3916310
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
cyberpapy.com de FONDATION D\'ENTREPRISE BOULANGER

Présentation de la marque cyberpapy.com

Déposée le 26 avril 2012 par FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cyberpapy.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise domicilié(e) Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque cyberpapy.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cyberpapy.com est expirée depuis le 26 avril 2022.

FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : PELUCHE TAMALOU , JEU FAMILLE BONGESTE , Collecte hôpital , Carte d'identité scolaire


FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise - Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Informations en matières de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; location ou mise à disposition d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location ou mise à disposition de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.